Mentions légales

Éditeur du site

Entreprise

Yoan Lepère EI

Nom commercial

INFINELYS

Statut

Entrepreneur individuel, régime micro-entreprise

SIREN

515 322 394

SIRET

515 322 394 00039

RCS

Le Havre

Adresse

24 rue Maximilienne
76280 Anglesqueville-l’Esneval
France

Téléphone

06 60 04 62 78

E-mail

contact@infinelys.fr

Publication

Directeur de la publication : Yoan Lepère.

Hébergement et infrastructure

Le site est publié avec ChatGPT Sites. Pour les utilisateurs établis dans l’Espace économique européen, cette plateforme est fournie par OpenAI Ireland Ltd, société immatriculée en Irlande sous le numéro 737350.

Adresse : 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.

L’infrastructure technique d’hébergement repose sur Cloudflare. Le prestataire d’hébergement désigné par OpenAI est Cloudflare, Ltd., dont l’adresse est : County Hall / The Riverside Building, Belvedere Road, London, SE1 7PB, Royaume-Uni.

Contact téléphonique du groupe Cloudflare : +1 650 319 8930.

Références officielles : conditions ChatGPT Sites, coordonnées d’OpenAI Ireland Ltd, prestataires d’hébergement d’OpenAI et coordonnées de Cloudflare.

OVHcloud fournit les noms de domaine. La messagerie professionnelle utilise Hostinger Mail.

Prestations et prix

Les prestations et les montants présentés sont précisés dans un devis et un contrat avant commande. Les prix affichés sont les prix finaux pour le client. TVA non applicable, article 293 B du CGI, selon le régime de franchise en base déclaré par l’éditeur.

Les pages légales nécessaires ne sont pas comptabilisées dans les quotas de pages commerciales. Les fonctions spécifiques font l’objet d’un devis. Les conditions de paiement, de propriété, de licence, de transfert et de suivi sont précisées dans les documents contractuels.

Propriété intellectuelle et visuels

Les contenus et créations du site sont protégés par les droits applicables. Leur reproduction et leur réutilisation nécessitent l’autorisation du titulaire des droits, sous réserve des exceptions légales.

Atelier 04 et Sillage sont des démonstrations fictives. Les images de leurs univers ont été générées pour ces concepts ; elles ne représentent pas des clients, des produits vendus ou des établissements réels.

La sculpture infini est une création 3D du studio. L’environnement lumineux « Studio Small 09 », de Sergej Majboroda / Poly Haven, est utilisé pour son rendu sous licence CC0. Les polices DM Sans sont utilisées sous licence SIL Open Font License. Les licences et sources sont conservées avec le projet.

Données personnelles

Le traitement des demandes et les droits des personnes sont décrits dans la politique de confidentialité.